Déposée le 3 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTSPLY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRO-DICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTSPLY FRANCE domicilié(e) ZA du Pas du Lac, 4 rue Michaël Faraday - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 432 831 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque MICRO-DICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENTSPLY FRANCE, société par actions simplifiée - ZA du Pas du Lac, 4 rue Michaël Faraday - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 331432831
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206706 - Publication au BOPI 2001-09-27
Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2001 n°2000972 - Publication au BOPI 2001-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396237 - Publication au BOPI 2004-07-15
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488069 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03
Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°700957 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris, les membres, les yeux et les dents artificiels).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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